|
Hébergeur : Lycos France Société Anonyme au capital de 100 000 Euros RCS Paris B 402 186 084
Siret : 402 186 084 00057 / APE 722C Adresse postale : 22, rue des Capucines -75002 Paris 0 826 100 472
Rédaction : Jean-Pierre Grenier, Jean Leduc.
Déclaration CNIL N° 1216840
Editeur EXPLICITO FRANCE SARL - SIRET 493 655 880 R.C.S. Versailles L'espace SULZER 28 Bd Roger Salengro, 78711 MANTES-LA-VILLE
Tel : 01.30.91.12.87 contact@explicito-france.com
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous
concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyez un mail à l'adresse suivante : webmaster@agora-collectivites-locales.com
Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les documents
présentés sur L'Agora des Collectivités Locales sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; Le site L'Agora des Collectivités Locales peut présenter
des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez . L'Agora des Collectivités Locales ne saurait
être tenue pour responsable des erreurs ou omissions présentées ou par tout document référencé.
L'Agora des Collectivités Locales décline toute responsabilité quant à ces
contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de ces informations.
L'Agora des Collectivités Locales ses représentants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables
à quelque préjudice, inconvénient et/ou dommage lié directement ou indirectement à la consultation et/ou à l'utilisation du présent site Web et/ou de son contenu. L'agora-des collectivités
locales et ses représentants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables du contenu des sites Web externes pour lesquels et vers lesquels elle offre des liens.
L'accès au Site est
possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de L'Agora des Collectivités Locales et sous réserve des éventuelles pannes et
interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents chez l'hébergeur.
Tout savoir sur la déclaration de votre Site Internet http://www.cnil.fr/index.php?id=1946
|